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Interventions de M. le Trésorier Général du Royaume

 

Chaque année, depuis 1999, M. Noureddine Bensouda publie au minimum trois (3) articles par année sur des sujets afférents à la gestion des finances publiques au titre de sa participation à différents colloques et conférences. Vingt et un (21) de ses articles sont publiés dans la revue française des finances publiques: Revue Française des Finances Publiques (RFFP).

 
Année 2007
Présentation du mandat et des travaux réalisés», Président du Comité d'experts des Nations Unies sur la coopération internationale en matière fiscale, troisième session du Comité d'experts sur la coopération internationale en matière fiscale à Genève, du 29 octobre au 2 novembre 2007.
“Rôles possibles de l'ONU dans la fiscalité et le développement », Président du Comité d'experts des Nations Unies sur la coopération internationale en matière fiscale à Rome, les 4 et 5 septembre 2007.
« Les mesures fiscales de la loi de finances pour l’année 2007 » intervention à la Chambre de Commerce d’Industrie et de services à Casablanca, le 24 avril 2007.
Quelles voies de réformes pour une baisse de la pression fiscale ? », rencontre organisée par la Chambre de Commerce Espagnole, le 10 avril
En fiscalité, quels sont les choix envisageables ? », rencontre organisée par le Rotary International, Club de Casablanca, le 27 mars
Mesures de la loi de finances pour 2007 : Evaluer les enjeux pour répondre aux défis futurs », rencontre organisée par la Chambre de Commerce Belgo-Luxembourgeoise au Maroc, à la Bourse des valeurs de Casablanca, le 14 mars
Réalisations et stratégie fiscale à court et moyen terme », rencontre organisée par la Confédération Générale des Entreprises du Maroc, le 13 mars
« Les mesures fiscales de la loi de finances pour l’année 2007 » intervention à la Chambre de Commerce d’Industrie et de services à Agadir, le 21 février 2007.
Connexité entre droit fiscal et droit comptable : Gage d’une meilleure transparence », rencontre avec le Corps des Comptables Agréés par l’Etat du Maroc, le 20 Février
La mise en œuvre du code général des impôts », rencontre avec le Groupement Marocain de l’Association Fiscale Internationale à Casablanca, le 2 février
Réforme fiscale et dispositions fiscales de la loi de finances 2007 », rencontre à l’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises (ISCAE) à Casablanca, le mardi 23 janvier
Cérémonie de signature de la convention relative au télépaiement de la TVA », allocution au siège du ministère des Finances et de la Privatisation à Rabat, le lundi 22 janvier
Les dispositions fiscales de la loi de finances pour l’année 2007», intervention à l’assemblée plénière de l’Association Marocaine des Industries du Textile et de l’Habillement, le mardi 16 Janvier